Mentions légales

Barème des prix des prestations

Ce site internet n'affiche pas de bien immobilier à la vente et à la location, le barème des honoraires de l'agence est disponible ICI

Editeur

Bono Immobilier
8/10 Rue du Docteur Feraud 06800 Cagnes sur mer
Tél. +33 (0)4 89 74 81 31
Fax +33 (0)4 89 74 81 32
Email philippe@bonoimmobilier.com

Garantie financière : SOCAF, montant de 110 000 € (transaction), 26 avenue de Suffren, 75015 PARIS
S.A.R.L. au capital de 8 000 €
R.C.S. Antibes 504 367 681 - SIRET : 50436768100013
Carte Immobilière 0605 2016 000 006 268 CCI Nice Côte D’azur
NAF : 6820 B

Si vous ne souhaitez pas faire l'objet de prospection commerciale par voie téléphonique, vous pouvez vous inscrire gratuitement sur la liste d'opposition au démarchage téléphonique prévue à l'article L223-2 du Code de la consommation, sur le site internet www.bloctel.gouv.fr.

Hébergeur

Le site est hébergé sur les serveurs de Twimmo.

Twimmo est une SAS au capital de 314 375,00 € qui édite des logiciels pour agences immobilières.
Elle est spécialisée dans la création de sites Internet d'agences immobilières et dans le référencement des sites d'agences immobilières.
Elle édite enfin un site d'annonces immobilières (achat, vente, location) en France.

Siège social: 342 Chemin des Moyens Brusquets - 06600 Antibes
N° de téléphone: 09 72 61 37 67
RCS Versailles 504 667 189
Site Internet pour agents immobiliers : www.twimmo.com

Conditions générales d'utilisation du site internet

Le terme "ce Site" désigne celui de L'EDITEUR

Responsable du traitement des données
Les données à caractère personnel (notamment : nom, email, numéro de téléphone et adresse) sont recueillies par L'EDITEUR, en sa qualité de responsable de traitement, à des fins de connaissance du client et de gestion.
Le traitement des informations personnelles communiquées est effectué sous la responsabilité de L'EDITEUR.

Informations relatives aux emails
Nous disposons de systèmes de présentation de biens immobiliers par email (fonction Alerte Email par exemple). Si vous ne souhaitez pas recevoir d'email de notre part, il vous suffit de nous le notifier par email ou en cliquant sur le lien hypertexte de désabonnement qui se trouve en bas de chaque communication électronique reçue.

Informations relatives aux cookies
Définition : Un cookie est un petit fichier texte que les sites web sauvegardent sur votre ordinateur ou appareil mobile lorsque vous les consultez. Il permet à ces sites de mémoriser vos actions et préférences (nom d'utilisateur, langue, taille des caractères et autres paramètres d'affichage) pendant un temps donné, pour que vous n'ayez pas à indiquer ces informations à chaque fois vous consultez ces sites ou naviguez d'une page à une autre.
Afin de permettre à nos systèmes de reconnaître votre appareil et de vous fournir des fonctionnalités, nous utilisons des « cookies ». Lors de votre connexion à ce Site un message vous indique que nous utilisons les cookies pour améliorer votre expérience de navigation et qu'en continuant à visiter ce Site, vous acceptez notre utilisation des cookies. En savoir plus

Transfert d'entreprises ou d'activités
Dans le cadre du développement de nos activités, nous pouvons être amenés à vendre ou acquérir des agences immobilières, filiales, ou intégrer un groupement immobilier. A l'occasion de telles transactions, les informations relatives aux clients font généralement partie des actifs transférés mais demeurent sujettes à toute politique de confidentialité préexistante (sauf, bien entendu, accord contraire du client).

Protection des informations personnelles
L'EDITEUR collecte et traite les Données avec la plus grande confidentialité et sécurité, et dans le respect des lois applicables à la Société.
L'EDITEUR s'engage à prendre toutes mesures raisonnables nécessaires à la sécurisation et à la protection des Données des Utilisateurs de son Site Internet et/ou de logiciels de transactions et de ses services, collectées et traités par ses soins (notamment contrôles d’accès aux logiciels professionnels, habilitations, etc…).
Si vous avez des questions concernant la protection des informations personnelles par L'EDITEUR, merci de nous envoyer un message détaillé par e-mail et nous essaierons d'y apporter une réponse.

Les droits de propriété intellectuelle
L'EDITEUR est titulaire de droits concernant certaines données protégées par le Code de la propriété intellectuelle. Il en est notamment ainsi pour sa ou ses marques, sa charte graphique, sa base de données. Par conséquent, leur exploitation offline ou online, à titre gratuit ou onéreux, de tout ou partie de ces données sans le consentement exprès de L'EDITEUR est interdite.

La disponibilité des services
L'EDITEUR met en place les structures nécessaires pour rendre ce Site accessible 7 jours sur 7 et 24 heures sur 24. Néanmoins, L'EDITEUR peut suspendre l'accès sans préavis, notamment pour des raisons de maintenance et de mises à niveau. L'EDITEUR n'est en aucun cas responsable des éventuels préjudices qui peuvent en découler pour l'Utilisateur ou tout tiers. L'EDITEUR peut à tout moment supprimer tout ou partie de ses services ou en modifier leurs teneurs notamment pour des raisons techniques, et cela sans préavis. L'EDITEUR se réserve la faculté de refuser, unilatéralement et sans notification préalable, à tout Utilisateur l'accès à tout ou partie de ce Site. Une telle décision pourrait notamment être prise en cas de non-respect des termes du présent texte par un Utilisateur.

Liens hypertexte vers d'autres sites
Ce Site propose des liens hypertextes vers des sites Internet édités par des tiers. La mise en place de ces liens ne signifie pas l'approbation par L'EDITEUR du contenu des dits sites. L'EDITEUR ne peut pas réaliser en permanence un contrôle du contenu des dits sites, et ne peut donc garantir :
L'exactitude, la fiabilité, la pertinence, la mise à jour, ou l'exhaustivité de leur contenu ;
Leur accès et bon fonctionnement technique.

Par conséquent, la responsabilité de L'EDITEUR ne pourra être retenue en cas d'éventuel litige entre un site marchand référencé sur ce Site et un utilisateur. Seule la responsabilité des éditeurs des sites marchands référencés sur ce Site pourra être engagée.

Petites Annonces immobilières affichées sur ce Site
L'EDITEUR déploie des efforts réguliers en termes humain, technique et financier pour assurer un service de petites annonces immobilières de qualité professionnelle.